Délibérations

22/05/2024

Conseil municipal du 15 mai 2024

Liste des actes joints : 

  1. Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2024
  2. Présentation et vote du CFU Compte Financier Unique 2023
  3. Reprise et affectation du Résultat 2023
  4. Décision modificative n°1 - BP Budget Primitif 2024
  5. (5A) Participation au projet d'un séjour pédagogique à Terre de Haut Les Saintes organisé par le groupe scolaire de Géry - (5B) Participation au projet d'un séjour linguistique à Sainte-Lucie organisé par le Collège Suze Angély - (5C) Participation au projet de mobilité linguistique à la Dominique organisé par le Lycée Georges Raoul NICOLO - (5D) Participation au projet d'un voyage linguistique à Miami organisé par le Pensionnat de Versailles
  6. Partenariat sollicité par M. Eddy BABEL pour la réalisation d'un ouvrage pédagogique et culturel
  7. Création d'un poste de non titulaire dans le cadre du dispositif de "Volontariat Territorial en Administration"
  8. Création d'un poste budgétaire pour le recrutement d'un agent non titulaire pour remplacer le personnel absent
  9. Nouvelle dénomination du stade du Bourg
  10. Création de la Commission de concession de service public pour la crèche
  11. Création de la Commison de service public pour la crèche
  12. Validation de la rénovation de la médiathèque

Pièces jointes

file_download 2024_1505_Déliberation n°1.pdf (PDF - 4.65Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°3.pdf (PDF - 1.11Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°4.pdf (PDF - 3.09Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°5A.pdf (PDF - 0.78Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°5B.pdf (PDF - 0.81Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°5C.pdf (PDF - 0.79Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°5D.pdf (PDF - 0.79Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°6.pdf (PDF - 0.87Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°7.pdf (PDF - 2.02Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°8.pdf (PDF - 1.91Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°9.pdf (PDF - 4.29Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°10.pdf (PDF - 0.73Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°11.pdf (PDF - 1.50Mo) file_download 2024_1505_Déliberation n°12.pdf (PDF - 1.51Mo)

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