31/10/2024

Conseil municipal du 21 octobre 2024

Liste des actes joints :

  1. Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 25 juillet 2024
  2. Relevé de décisions
  3. Subvention aux associations - 2e tranche
  4. Dotation aux coopératives scolaires
  5. Demande d'accompagnement pour séjour pédagogique
  6. Convention de subvention pour le programme ERASMUS en partenariat avec l'école élémentaire de Marigot
  7. Approbation de la charte des tortues marines
  8. Rénovation de l'église du Bourg - Approbation du nouveau plan de financement
  9. Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du terrain appartenant à M. CURIER Alexandre
  10. Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du terrain appartenant à Mme TOI Isabelle
  11. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  12. Comptabilisation à l'actif des amortissements antérieurs à 2024
  13. Décision modificative n°2 - BP Budget Primitif Ville 2024
  14. Validation du projet "Noël Kakadò" édition 2024 ainsi que du plan de financement
  15. Participation aux 106e "Congrès des Maires et de Présidents des EPCI