27/11/2024
Conseil municipal du 16 novembre 2024
Liste des actes joints :
- Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2024
- Relevé de décisions
- Abrogration de la délibération n°3 du 10/11/2022 relative à la présentation du programme d'aménagement de l'ex-maison LOUBLI au titre du portage EPF sise plage Simaho et autorisation à donner à cet établissement pour relancer un nouvel AMI Appel à Manifestation d'Intérêt
- Ratios promus promouvables
- Création de postes et modification du tableau des effectifs
- Modification de la délibération approuvant l'acquisition du dispensaire
- Modification de la délibération octroyant une première tranche de subvention à des associations
- Subvention exceptionnelle à accorder à la JSVH
- Opération "Coup de pouce" année scolaire 2024/2025
- Approbation du plan de financement de l'enfouissement des réseaux aériens
- Demande d'accompagnement pour participation au concours "Voix d'Outre-Mer"
- Fixation des tarifs à appliquer lors de la manifestation "Noël Kakadò"
- Avis sur la fixation du montant de la taxte spéciale d'équipement au titre de l'exercice 2025 par l'AG50 Agence des 50 Pas Géométriques
Pièces jointes
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2024_1611_Deliberation n°1.pdf (PDF - 4.03Mo)
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2024_1611_Deliberation n°2.pdf (PDF - 0.99Mo)
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2024_1611_Deliberation n°3.pdf (PDF - 0.87Mo)
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2024_1611_Deliberation n°4.pdf (PDF - 1.04Mo)
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2024_1611_Deliberation n°5.pdf (PDF - 2.04Mo)
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2024_1611_Deliberation n°6.pdf (PDF - 0.79Mo)
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2024_1611_Deliberation n°7.pdf (PDF - 0.78Mo)
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2024_1611_Deliberation n°8.pdf (PDF - 0.80Mo)
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2024_1611_Deliberation n°9.pdf (PDF - 1.01Mo)
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2024_1611_Deliberation n°10.pdf (PDF - 0.85Mo)
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2024_1611_Deliberation n°11.pdf (PDF - 0.86Mo)
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2024_1611_Deliberation n°12.pdf (PDF - 1.22Mo)
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2024_1611_Deliberation n°13.pdf (PDF - 0.96Mo)
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