02/10/2025

Conseil munipal du 29 septembre 2025

Liste des documents joints :

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 24 juillet 2025
Relevé de décisions
Décision budgétaire modificative n°1 - BP Budget Primitif 2025
Admission en non-valeur de créances irrécupérables
(5A) Annulation de titres relatifs à des loyers impayés au profit de M. RENOIR Christian - (5B) Annulation de titres relatifs à des loyers impayés au profit de Mme HATCHI Germaine Ô BON GOÛT
Délibération portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, d l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération instaurant l'Indemnité de Fonction et d'Engagement (IFSE) pour la filière Police
Délibération fixant le montant de la participation de l'employeur au financment de la prévoyance souscrite par son personnel
Revalorisation des titres de restauration
(10A) Création d'un poste d'agent de maîtrise principal - (10B) Création de trois postes de non titulaires sur des emplois non permanents
Validation du projet "Noël Kakadò" Édition 2025
Soutien à une jeune habissoise judokate d'origine habissoise de haut niveau
Consultation relative à la fixation du montant de la taxe spéciale d'équipement de l'AG50 Agence des 50 Pas Géométriques
Convention-cadre en lien avec le Programme Pluriannuel d'Intervention de 2024-2028 de Terre Caraïbes
Aménagement des abords du city-stade "Bernadin LANCASTRE" - Demande de subvention à la Région Guadeloupe
Avenant au contrat de la DSP Délégation de Service Public pour la gestion de la crèche municipale
Modification n°2 du plan de financement concernant les travaux du Centre Social Zabitan
Participation au 107e Congrès des Maires et Présidents des EPCI

Pièces jointes